logo de l'entreprise
logo esprit sud
logo facebook

07 60 61 71 58

icone été https://www.flaticon.com/fr/icones-gratuites/ete

Fermeture congés d’été

Du samedi 5 août au dimanche 27 août 2023.

Bel été à vous !

icone été https://www.flaticon.com/fr/icones-gratuites/les-vacances

Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.esprit-sud-by-cmtp.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : CMTP – Contact : espritsud.cmtp@gmail.com / 07 60 61 71 58 – Adresse : 101 CHE DES ESSARTS 01310 POLLIAT
Identification de l’entreprise : SARL CMTP au capital social de 25 000 € – SIRET : 37954766400019 – RCS Bourg-En-Bresse B 379 547 664 – Adresse postale :
101 CHE DES ESSARTS 01310 POLLIAT
Responsable de la publication : M Olivier MOREL – Contact : espritsud.cmtp@gmail.com
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

CMTP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CMTP.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

CMTP ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.esprit-sud-by-cmtp.fr.
L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
CMTP décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.esprit-sud-by-cmtp.fr.
CMTP s’engage à sécuriser au mieux le site www.esprit-sud-by-cmtp.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. CMTP se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, CMTP se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.esprit-sud-by-cmtp.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre notre page « Politique de confidentialité ».

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site www.esprit-sud-by-cmtp.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.esprit-sud-by-cmtp.fr.
La navigation sur le site www.esprit-sud-by-cmtp.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre page « Politique de confidentialité ».

6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.esprit-sud-by-cmtp.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourg-En-Bresse B 379 547 664.